Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEOSIL
M. ARNAUD COHADON

Numéro de dépôt :
98730894
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2008

Présentation de la marque OSTEOSIL

Déposée le 4 mai 1998 par monsieur ARNAUD COHADON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSTEOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est monsieur ARNAUD COHADON domicilié(e) " CIMIEZ LES PINS ", BAT A2, CHEMIN DES PINS, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD COHADON - France.

La marque OSTEOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOSIL est expirée depuis le 4 mai 2008.

ARNAUD COHADON a également déposé les autres marques suivantes : C@DEAU CLIENT , ARCOSIL


M. ARNAUD COHADON - " CIMIEZ LES PINS ", BAT A2, CHEMIN DES PINS, 06000 NICE - France


M. ARNAUD COHADON - France


Inscription le 23 novembre 1998 - Retrait partiel n°267223 - Publication au BOPI 1998-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

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